Lorsqu'un patrimoine s'étend sur plusieurs pays, qu'une famille traverse un désaccord profond ou qu'une succession implique des biens de nature variée, les démarches juridiques se complexifient rapidement. C'est dans ce contexte que Borel & Barbey Avocats, étude genevoise fondée en 1907 et installée rue de Jargonnant, met à disposition son expérience centenaire pour accompagner une clientèle privée et institutionnelle, en Suisse comme à l'étranger.
À retenir
- L'étude genevoise Borel & Barbey Avocats accompagne les particuliers et institutions dans la gestion de successions complexes impliquant des patrimoines répartis internationalement.
- La gestion de successions multi-juridictionnelles nécessite une expertise pointue pour harmoniser les législations étrangères divergentes et optimiser la fiscalité globale.
- L'utilisation de structures comme les trusts ou les family offices permet de sécuriser et de pérenniser l'organisation du patrimoine familial sur le long terme.
- Grâce à une équipe pluridisciplinaire de 60 avocats, le cabinet traite les dossiers de manière globale, couvrant des domaines variés tels que le droit fiscal, immobilier et successoral.
- L'anticipation par des outils juridiques comme les testaments ou les donations est essentielle pour prévenir les conflits familiaux et assurer une transmission sereine des actifs.
- Borel & Barbey propose également des conseils spécialisés pour la gestion de collections d'art ainsi que pour la création et la gouvernance d'organisations caritatives.
Les particularités des successions internationales et transfrontalières
La planification successorale internationale constitue aujourd'hui l'un des défis majeurs auxquels sont confrontées les familles disposant d'un patrimoine réparti sur plusieurs continents. Entre biens immobiliers situés dans différents pays, comptes bancaires ouverts dans diverses juridictions et participations dans des sociétés étrangères, la gestion d'une succession devient un exercice délicat qui nécessite une connaissance fine des systèmes juridiques concernés. Les avocats spécialisés doivent alors composer avec des règles de droit successoral parfois contradictoires, notamment lorsque le Code civil suisse entre en tension avec des législations étrangères.
Gérer un patrimoine réparti entre plusieurs juridictions
Les successions multi-juridictionnelles exigent une coordination rigoureuse entre les différents territoires concernés. Un client possédant des actifs en Suisse, à Gibraltar ou ailleurs devra veiller à ce que la structuration de son patrimoine évite les conflits de lois et les doubles impositions. C'est précisément dans ce domaine que l'expertise de l'étude prend tout son sens, notamment grâce à l'administration de trusts et de structures de family office en Suisse et à Gibraltar, permettant une organisation cohérente et pérenne du patrimoine familial sur le long terme.
Anticiper les contraintes fiscales et réglementaires propres à chaque pays
Chaque juridiction impose ses propres obligations déclaratives et ses propres délais. En France par exemple, la déclaration de succession doit être déposée dans un délai de 6 mois après le décès, ce délai passant à 12 mois lorsque le décès survient à l'étranger. Le montant des droits de succession varie ensuite selon le lien de parenté entre le défunt et l'héritier, ainsi que selon la valeur du patrimoine transmis, avec des abattements spécifiques et des barèmes progressifs qui rendent l'anticipation fiscale indispensable. Une bonne optimisation fiscale, pensée en amont, permet souvent d'éviter des surprises désagréables au moment du règlement de la succession.
L'accompagnement sur mesure proposé par Borel & Barbey Avocats
Face à ces enjeux, l'étude genevoise mise sur une approche pragmatique et personnalisée. Chaque dossier de succession est traité avec la rigueur nécessaire, en tenant compte des spécificités familiales et patrimoniales propres à chaque client, qu'il s'agisse de la préparation de testaments, de contrats de mariage, de donations ou de legs.
Une équipe de 60 avocats spécialisés au service de votre dossier
Avec près de 60 avocats répartis parmi une centaine de professionnels, l'étude couvre huit grands domaines du droit, allant du droit bancaire et financier au droit fiscal, en passant par le contentieux et l'arbitrage, le droit immobilier ou encore le droit de la famille. Cette pluridisciplinarité permet de traiter les dossiers de manière globale, sans devoir multiplier les interlocuteurs. Parmi les spécialistes reconnus figure notamment Stéphanie La Roche, associée chez Borel & Barbey depuis 2015, membre du barreau de Genève depuis 2007, dont l'expertise couvre le droit des étrangers, la fiscalité, le droit successoral et la structuration de patrimoine. Ses compétences lui ont valu des distinctions dans des classements juridiques reconnus, tels que le Lexology Index et Chambers & Partners. L'équipe intervient également en assistant les exécuteurs testamentaires dans la gestion concrète des successions, en veillant à la conformité avec le Code civil suisse pour la distribution des actifs.
Des solutions pragmatiques adaptées aux situations familiales délicates
Au-delà des aspects purement techniques, l'étude accorde une attention particulière aux conflits familiaux susceptibles de survenir lors d'un héritage. Une planification successorale bien pensée permet justement d'anticiper ces complications et de préserver les liens familiaux malgré la répartition des biens. L'expérience accumulée depuis plus de cent ans dans la gestion d'affaires familiales complexes constitue un atout précieux pour désamorcer les tensions avant qu'elles ne dégénèrent en litiges. L'étude propose également des conseils en matière d'art destinés aux collectionneurs et marchands, ainsi qu'un accompagnement des organisations caritatives et fondations dans leur création, leur gouvernance et les implications fiscales liées à leurs activités philanthropiques.
Ailleurs en France, d'autres cabinets se positionnent sur des créneaux similaires. À Marseille, Maître Céline Mouric accompagne ainsi les familles confrontées à des successions difficiles, qu'il s'agisse de sortir d'une indivision successorale entre frères et sœurs, de contester un testament ou de traiter des situations d'abus de faiblesse envers un majeur protégé. À Paris, dans le 17e arrondissement, un autre cabinet propose des consultations gratuites et affiche un taux de satisfaction client élevé, avec 86 avis Google mettant en avant le professionnalisme et l'efficacité de son équipe. Ces exemples illustrent la diversité des approches possibles selon la taille du cabinet et la nature des dossiers traités.
Quelle que soit la complexité de la situation, qu'il s'agisse d'un patrimoine international, d'un conflit familial latent ou d'une succession impliquant des biens artistiques ou philanthropiques, il demeure essentiel de s'entourer de conseils juridiques compétents dès les premières étapes de la réflexion patrimoniale. Anticiper permet non seulement d'éviter des procédures longues et coûteuses, mais aussi de préserver la sérénité des familles concernées, ce qui reste, in fine, l'objectif premier de toute planification successorale bien menée.